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{\title PLEASE READ THIS LICENSE AGREEMENT CAREFULLY BEFORE USING OR INSTALLING THE DEVICE DRIVERS AND SOFTWARE INCLUDED ON THIS CD-RO}
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\f0\fs20 \cf0 VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D\'92UTILISER OU D\'92INSTALLER LE LOGICIEL. EN UTILISANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, VOUS CONVENEZ DE RESPECTER LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT DE LICENCE. SI VOUS N\'92\'caTES PAS D\'92ACCORD AVEC CES TERMES ET CONDITIONS, N\'92INSTALLEZ PAS OU N\'92UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.\
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\cf0 CONTRAT DE LICENCE\
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Licence. KYOCERA Document Solutions Inc. (\'ab\'a0KYOCERA\'a0\'bb) vous conc\'e8de une licence non exclusive et incessible d\'92utilisation du logiciel et de la documentation \'e9crite qui les accompagne inclus dans cet emballage (collectivement d\'e9sign\'e9s dans ce contrat sous le terme \'ab\'a0Logiciels\'a0\'bb). \'ab\'a0L\'92utilisation\'a0\'bb signifie le stockage, le chargement, l\'92installation, l\'92ex\'e9cution ou l\'92affichage des Logiciels.\
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\cf0 Vous n\'92\'eates pas autoris\'e9 \'e0\'a0:\
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\cf0 a) modifier, traduire, d\'e9sosser, d\'e9compiler, d\'e9sassembler, cr\'e9er des produits d\'e9riv\'e9s bas\'e9s sur ou copier (sauf pour r\'e9aliser la copie de sauvegarde) les Logiciels\'a0;\
b) louer, transmettre ou conc\'e9der \'e0 quiconque et sous toute forme que ce soit les droits rattach\'e9s aux Logiciels sans l\'92autorisation pr\'e9alable par \'e9crit de KYOCERA\'a0;\
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\cf0 \
Cette licence ne constitue pas une vente. KYOCERA ou ses conc\'e9dants conservent le titre de propri\'e9t\'e9 et les droits d\'92auteur rattach\'e9s aux Logiciels et \'e0 toute copie que vous en aurez faite. La copie non autoris\'e9e des Logiciels ou le non-respect des clauses restrictives stipul\'e9es ci-dessus entra\'eenera la r\'e9siliation automatique de cette licence\'a0; en outre, KYOCERA pourra se pr\'e9valoir d\'92autres mesures de recours.\
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Droits d\'92auteur. KYOCERA ou ses conc\'e9dants conservent le titre de propri\'e9t\'e9 des droits d\'92auteur et de tous autres droits relatifs aux Logiciels, \'e0 ses copies ou \'e0 une partie quelconque des Logiciels ou de leurs copies. Vous n\'92\'eates pas autoris\'e9 \'e0 supprimer ou \'e0 retirer la mention de copyright appos\'e9e \'e0 cet emballage ou d\'e9crite dans les Logiciels.\
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D\'e9ni de responsabilit\'e9. Les Logiciels et la documentation \'e9crite qui les accompagne sont conc\'e9d\'e9s sous licence \'ab\'a0en l\'92\'e9tat\'a0\'bb.\
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Exigences en mati\'e8re d\'92exportation.  Vous n\'92\'eates pas autoris\'e9 \'e0 exporter ou r\'e9-exporter les Logiciels ou toute copie ou adaptation en violation des lois ou r\'e8glementations en vigueur.  En particulier, vous n\'92\'eates pas autoris\'e9 \'e0 exporter ou r\'e9-exporter les Logiciels vers un pays soumis \'e0 un embargo impos\'e9 par les \'c9tats-Unis et vous n\'92\'eates pas autoris\'e9 \'e0 distribuer les Logiciels \'e0 toute personne figurant sur les listes suivantes\'a0: \'ab\'a0Table of Denial Orders\'a0\'bb, \'ab\'a0Entity List\'a0\'bb ou \'ab\'a0List of Specially Designated Nationals\'a0\'bb.  En t\'e9l\'e9chargeant ou en utilisant les Logiciels, vous certifiez avoir le droit d\'92utiliser les Logiciels sans enfreindre aucune loi ou r\'e8glementation et que vous n\'92enfreindrez pas les restrictions d\'92exportation pr\'e9cit\'e9es.\
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Droits limit\'e9s du gouvernement des \'c9tats-Unis.  Les Logiciels ont \'e9t\'e9 enti\'e8rement d\'e9velopp\'e9s avec des capitaux priv\'e9s et sont fournis en tant que \'ab\'a0Logiciels commerciaux\'a0\'bb ou \'ab\'a0logiciels limit\'e9s\'a0\'bb.  Ils sont conc\'e9d\'e9s sous licence en tant que \'ab\'a0Logiciels commerciaux\'a0\'bb comme d\'e9fini dans les r\'e8glementations DFARS 252.227-7013 (octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant qu\'92\'ab\'a0articles commerciaux\'a0\'bb comme d\'e9fini dans la r\'e8glementation FAR 2.101 (a) ou en tant que \'ab\'a0logiciels limit\'e9s\'a0\'bb comme d\'e9fini dans la r\'e8glementation FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute r\'e8glementation d\'92un organisme public ou clause de contrat \'e9quivalente), selon les cas. Vous ne poss\'e9dez que les droits conc\'e9d\'e9s pour les Logiciels conform\'e9ment aux stipulations de ce Contrat de licence.\
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R\'e9siliation. Cette licence sera r\'e9sili\'e9e imm\'e9diatement et sans pr\'e9avis par KYOCERA si vous ne respectez pas une clause quelconque de ce Contrat. En cas de r\'e9siliation, vous devez cesser  d\'92utiliser les Logiciels, les supprimer de tous les ordinateurs et autres supports \'e9lectroniques et d\'e9truire toutes les copies qui en auront\'a0\'e9t\'e9 faites.\
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